Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives

La demande a partiellement abouti.

Patrick Installé

Tubize, le 6 juin 2017

Cher/Chère Ville de Tubize,

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 12 juin 2017

Bien à vous,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Commune de Tubize, Ville de Tubize

Bonjour,

Nous avons bien reçu votre message et le transmettons au service concerné.
Bien à vous.

DV

[Nom de l'agent supprimé]
Agent administratif - Service des Affaires générales

Administration communale de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tubize
Tél : 02/391.39.24
[adresse email] – www.tubize.be

Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être considéré comme une communication officielle de la Ville de Tubize. Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la signature du bourgmestre et de celle du directeur général, conformément aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.
La Ville de Tubize ne peut être tenue responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.
Pensez à l'environnement.  N'imprimez pas ce mail inutilement.

-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #243 email]]
Envoyé : mardi 6 juin 2017 09:41
À : Commune de Tubize <[adresse email]>
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives

Tubize, le 6 juin 2017

Cher/Chère Ville de Tubize,

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 12 juin 2017

Bien à vous,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

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Gebruik dit e-mailadres voor alle antwoorden op dit verzoek.
[FOI #243 email]

Is [Tubize request email] het verkeerde adres voor Liberté d'accès à l'information aanvragen aan Stad Tubeke ? Indien dit het geval is, gelieve ons dan te contacteren via dit formulier:
http://transparencia.be/nl_BE/change_req...

Opgelet: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en auteursrechtsbeleid http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

Als u als dienst openbaarheid van bestuur deze website nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om een link te plaatsen naar onze website.

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Cher/Chère Ville de Tubize,

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.

J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives' d'accès aux informations détenues par Ville de Tubize.

Un historique complet de mes demandes d'accès à l'information ainsi que des correspondances est disponible sur Internet à l'adresse suivante : http://transparencia.be/fr_BE/request/se...

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Commune de Tubize, Ville de Tubize

Bonjour,

Nous accusons réception de votre message et le transférons au service concerné.
Bien à vous.

Patricia Vanderkelen
Agent administratif - Service des Affaires générales
 
Administration communale de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tubize
Tél : 02/391.39.27.
[adresse email] – www.tubize.be
 
Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être considéré comme une communication officielle de la Ville de Tubize. Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la signature du bourgmestre et de celle du directeur général, conformément aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.
La Ville de Tubize ne peut être tenue responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.
Pensez à l'environnement.  N'imprimez pas ce mail inutilement.

-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #243 email]]
Envoyé : lundi 4 septembre 2017 12:57
À : Commune de Tubize <[adresse email]>
Objet : Demande de reconsidération de Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives

Cher/Chère Ville de Tubize,

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.

J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives' d'accès aux informations détenues par Ville de Tubize.

Un historique complet de mes demandes d'accès à l'information ainsi que des correspondances est disponible sur Internet à l'adresse suivante : http://transparencia.be/fr_BE/request/se...

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Patrick Installé

Afficher les sections citées

Gebruik dit e-mailadres voor alle antwoorden op dit verzoek.
[FOI #243 email]

Opgelet: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en auteursrechtsbeleid http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

Als u als dienst openbaarheid van bestuur deze website nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om een link te plaatsen naar onze website.

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Lambert Anne-Sophie, Ville de Tubize

2 pièces jointes

Monsieur,

 

 

Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).

 

Nous vous en souhaitons bonne réception et nous vous prions de croire,
Monsieur, à l’assurance de nos meilleurs sentiments.

 

 

[Nom de l'agent supprimé]

Employée d’administration – Service Communication

 

Administration communale de Tubize

Grand Place 1 – B 1480 Tubize

Tél. 02/391.39.64

[1][adresse email] – [2]www.tubize.be

 

Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être
considéré comme une communication officielle de la Ville de Tubize. Toute
correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la
signature du bourgmestre et de celle du directeur général, conformément
aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie
locale et de la décentralisation.

Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement
à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si
vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en
informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de
toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la
diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes
auprès de tiers sont formellement interdites.

La Commune de Tubize ne peut être tenue responsable d'une modification de
son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.

Pensez à l'environnement.  N'imprimez pas ce mail inutilement.

 

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1. mailto:[adresse email]
2. http://www.tubize.be/