Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV'
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
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Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
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Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
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Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
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Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 51 - PV
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège com...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 48 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 47 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
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Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...