Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV' (page 9)
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Ligue des Droits Humains. Commentée par Patrick le .
Abouti partiellement
Subject:
TR: demande de correction
From:
Julie Chantry <julie.chantry@olln.be>
Date:
7/06/23 12:53
To:
"info@transparencia.be" <info@transparenc...
Commissions communales (mobilité + rénovation urbaine)
Réponse par Ville de Fontaine-l'Évèque à Jean-François Michiels le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Bonjour,
En ce qui concerne la commission locale de rénovation urbaine, je vous
prie de trouver ci-joint la délibération du conseil commun...
Statut du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Veuillez trouver ci-joint le Statut administratif du personnel de la Ville
de Verviers.
Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes s...
Documents relatifs aux points à l'ordre du jour du conseil communal du 27/05/2021
Demande envoyée à Commune d'Ohey par Olivier Gonne le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Ohey,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver,
ci-joint, les documents sollicités.
Nous vous e...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Documents relatifs à la piste cyclable devant l'Académie provinciale des Métiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande de communication formulée ci-dessous, vous
trouverez, en annexe, la délibération du Collège ainsi que...
Conseil communal - séance du mercredi 28 mars 2018 - registre des pièces
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande reprise en rubrique.
Pourriez-vous nous transmettre votre courriel privé? En effet,...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande.
Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint copie de la réponse de la Commune de Saint-Gilles à votre demande.
Je vous en souhait...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ittre à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je me permets de vous transmettre ci-dessous le texte de loi relatif à la publication de l'ordre du jour du conseil communal.
Pour votre inf...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Vous trouverez en annexe le document demandé.
Bien à vous.
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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Conseil communal - séance du 13 novembre 2017 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du cons...
Demande de Plan général d’urgence et d’intervention
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher/Chère ville de Tubize,
Je me permets de solliciter votre attention en vue d'obtenir une copie, par retour de courriel, du Plan général d’urgence...
Tubize - Budget communal de l'exercice 2026
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
L'ordre du jour de la séance du 8 janvier 2026 a été publié sur le site www.délibération.be.
Le point 19 intitulé "Budget communal...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Ville d'Arlon à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier.
Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Installé,
En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...