Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV' (page 19)
Comptes 2025
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard
Une séance publique du conseil de police est annoncée pour le lundi 30 mars 2026 et affichée à l’hôtel de ville de Tubize. Le point 4 concerne le compt...
Budget 2026
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard
Une séance publique du conseil de police est annoncée pour le lundi 30 mars 2026 et affichée à l’hôtel de ville de Tubize. Le point 5 concerne le budge...
Conseil de police du 20 juin 2017 : registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous serai gré d'envoyer par retour de courriel le registre des pièces de la séance publique du conseil de police de ce mardi 20 juin 2017.
Veuill...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par neeffs le .
En attente de classement
Je vous saurai gré de m'envoyer, une semaine avant le conseil communal de mars ,par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du collège commun...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bernissart-Peruwelz (ZP 5321) à Ligue des Droits Humains le .
Refusé
Madame,
Suite à vos demandes de communication de documents informatisés, nous vous prions de trouver ci-dessous, les réponses de la Zone de Bernissart/...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Chiny à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici les dernières données en notre possession.
Bien à vous
Patrick Adam.
Directeur Général
(+32)061325358
Ville d...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Manage à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur PETIT,
En réponse à votre demande, j'ai le plaisir de vous confirmer les propos tenus dans mon précédent courriel du 22 juin dernier.
En eff...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Demande de reconsidération envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
N'ayant toujours aucune réponse de la RTBF sur ses frais d'avocats dépensés contre Christine Sprumont pour étouffer les détournements d'argent public e...
Modifications ROI ville de Namur en date du 27/06/2019
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande d'information concernant les modifications apportées au ROI en date du 27/06/2019...
Bonjour,
Voici le document souhaité...
Bien à vous,
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estaimpuis
Rue de Berne, 4
7730 Estai...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Service Secrétariat
Administration communale
Rue Docte...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Soignies à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Hardy,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en annexe l’analyse
d’impact réalisée quant au système de vidéosurveillance...
Conseil Communal - Séance du 23 octobre 2017 - Procès verbal
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, le procès verbal (document officiel contenant...
Conseil Communal - Séance du 18 décembre 2018 - Procès verbal
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, le procès verbal (document officiel incluant...
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez les ordres du jour et les Procès-Verbaux des Conseils
communaux sur le site de la commune.
En voici les liens:
[1]http...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Seraing à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
RIO - ZP Namur - 2024/236
Madame
Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication
de certains documents dans le cadre de la...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous revenons vers vous suite à votre demande du 30 juin dernier, via la
plateforme Transparencia de :
o Recevoir les proj...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
Geachte mevrouw,
In de bijlage vindt u de gevraagde documenten.
Wat de jaarverslagen van de gemeente betreft bevestigen wij dat ze wel
deg...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Comines-Warneton (ZP 5318) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint réponse du chef de corps à votre question liée à la transparence administrative datée du 25 février dernier...
Demande d’accès aux documents relatifs au déploiement de la vidéosurveillance (Suite à la demande de la LDH de 2024)
Demande envoyée à Commune de Bertrix par Christelle Léonet le .
En retard depuis longtemps
Bertrix, le 21 Mars 2026
Monsieur le Bourgmestre, Cher.ères membres du Collègue communal, Madame la Directrice,
En tant que citoyenne de Bertrix, j...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Houffalize à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Cher Monsieur DENOËL,
Le Collège communal a bien pris connaissance de votre courrier électronique du 1er juillet dernier et me demande de porter à vot...