Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2019 semaine 51 - PV'
Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège com...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège com...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège com...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège com...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant la séance du collège com...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 48 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 47 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
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Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...