Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV' (page 9)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Celles à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Suite à votre mail, je me permets de vous envoyer la note de synthèse du
Conseil communal de mai ainsi que l’ordre du jour et la note...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .
Abouti
Bonjour,
Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Denoël,
J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous prie de bien vouloir m'adresser, par retour de courrier électronique, le projet de "Règlement Général de Police" qui sera soumis à la validatio...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver,
ci-joint, les documents sollicités.
Nous vous e...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de prendre connaissance des fichiers ci-annexés.
Bien cordialement,
Visitez notre site Virginie KULAWIK
[1]www.seneffe.be...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Amay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, les documents sollicités en notre possession.
A noter que M. Anthony Pachioli est le responsable du...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Conseil communal - séance du 13 novembre 2017 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du cons...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Ville d'Arlon à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier.
Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...
Tubize - Budget communal de l'exercice 2026
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
L'ordre du jour de la séance du 8 janvier 2026 a été publié sur le site www.délibération.be.
Le point 19 intitulé "Budget communal...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents
administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...
Conseil communal La Louvière - séance du lundi 26 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP Ottignies Louvain-la-Neuve (ZP 5275)
Demande envoyée à Zone de Police Ottignies Louvain-la-Neuve (ZP 5275) par Ligue des Droits Humains. Commentée par Patrick le .
Abouti partiellement
Subject:
TR: demande de correction
From:
Julie Chantry <julie.chantry@olln.be>
Date:
7/06/23 12:53
To:
"info@transparencia.be" <info@transparenc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Ligue des Droits Humains. Commentée par Patrick le .
Abouti partiellement
Subject:
TR: demande de correction
From:
Julie Chantry <julie.chantry@olln.be>
Date:
7/06/23 12:53
To:
"info@transparencia.be" <info@transparenc...
Commissions communales (mobilité + rénovation urbaine)
Réponse par Ville de Fontaine-l'Évèque à Jean-François Michiels le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Bonjour,
En ce qui concerne la commission locale de rénovation urbaine, je vous
prie de trouver ci-joint la délibération du conseil commun...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une
copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 20 juin
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la...
Conseil communal - séance du mercredi 28 mars 2018 - registre des pièces
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande reprise en rubrique.
Pourriez-vous nous transmettre votre courriel privé? En effet,...