Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV' (page 8)

Prise de connaissance d'un cahier des charges.

Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le 14 juillet 2025.

Abouti

Monsieur Delmoitié, Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du 30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...

Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018

Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le 17 décembre 2018.

Abouti

Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....

Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles

Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le 1 avril 2026.

Abouti

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le 10 septembre 2024.

Abouti

Bonjour, Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande. Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...

Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 7 décembre 2017.

Refusé

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message et le transmettons au service concerné. Bien à vous, [Nom de l'agent supprimé] Agent a...

Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 7 décembre 2017.

Abouti partiellement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message et le transmettons au service concerné. Bien à vous, [Nom de l'agent supprimé] Agent a...

Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - budget 2018 - pièces

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 7 décembre 2017.

Abouti

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message et le transmettons au service concerné. Bien à vous, [Nom de l'agent supprimé] Agent a...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le 15 avril 2022.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse. Bien à vous, Raphaël Cesa Service des Marchés publics 085/27.35.61 [ad...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune d'Awans à claude archer le 22 juin 2021.

Abouti

Bonjour Monsieur, Merci pour votre courriel. Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Theux à claude archer le 23 juin 2021.

Abouti

Monsieur Claude ARCHER, Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...

Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - notes de synthèse explicatives

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 avril 2018.

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre message et le transférons au(x) service(s) concerné(s). Bien à vous. Patricia Vanderkelen -----M...

Conseil communal - séance du 16 avril 2018 - projets de délibération

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 6 avril 2018.

Refusé

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre message et le transférons au(x) service(s) concerné(s). Bien à vous. Patricia Vanderkelen -----M...

Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - annexes

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 3 septembre 2018.

Refusé

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif -...

Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - projets de délibération

Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le 18 juin 2018.

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande reprise en rubrique. Pourriez-vous nous transmettre votre email « privé » car nous ne répondo...

Réalisation de marquage thermoplastique “liaison cyclableTubize-Rebecq” - Cahier spécial des charges

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 9 juin 2017.

Abouti

Monsieur Installé, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe le formulaire officiel de « Communication de documents administratif...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Jodoigne à Patrick Installé le 26 novembre 2018.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018. Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...

Organisation du stationnement Boulevard Georges Deryck

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 9 juin 2017.

Abouti

Monsieur Installé, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe le formulaire officiel de « Communication de documents administratif...

la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument

Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le 12 janvier 2023.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur Michiels, En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous donner copie dans le respect du Règlement Génér...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 23 juillet 2021.

Refusé

Bonjour, Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...

Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives

Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Hadrien G. le 6 juillet 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur, Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021 dans lesquels vous sollicitez : 1. que vous soient commun...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le 6 octobre 2022.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le 11 octobre 2023.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la bonne mise à jour de ce dossier: [1]https://transparencia....

Demande de Plan général d’urgence et d’intervention

Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le 10 mars 2023.

Abouti partiellement

Cher/Chère ville de Tubize, Je me permets de solliciter votre attention en vue d'obtenir une copie, par retour de courriel, du Plan général d’urgence...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le 22 juillet 2021.

Abouti

Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés (projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les annexes de...