Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV' (page 6)
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_1_APRICO
SOUS-TRAITANCE
MARCHÉ DE SERVICES AYANT POUR OBJET LE SOUTIEN DES ADMINISTRATIONS DANS LEURS...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-15 et datée du 9
décembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembre...
Madame Dupont,
Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse
qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Madame,
Je fais suite à votre courrier du 6 novembre 2018.
J'attire votre attention sur le fait que les dispositions relatives au
personnel commun...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin.
Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
12 septembre 2018 et le fichier demandé.
Nous...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
12 septembre 2018 et le fichier demandé.
Nous...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif -...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
L'ordre du jour de la séance du 18 décembre 2025 est affiché sur le tableau d'affichage de la ville de Tubize. Le point 1 est intit...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du
prochain conseil communal.
Cordialement,
N.B. Ce me...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du 6 juin 2018.
Nous vous en souhaitons bonne réception et nous vou...
Madame THIEBAUT,
Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la version du
ROI du Conseil provincial en vigueur à ce jour.
Pour v...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
De : Communication (AC-Evere)
Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12
Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere
Bonjour,
Vous trouve...
Documents relatifs à la piste cyclable devant l'Académie provinciale des Métiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande de communication formulée ci-dessous, vous
trouverez, en annexe, la délibération du Collège ainsi que...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Leuze-en-Hainaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy.
Voici pour votre parfaite information.
Cordialement,
De : Aurelie Jean <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 17...
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
-----Message d'origine-----
De : Commune de Tubize
Envoyé : mardi 5 juin 2018 09:32
À : Patrick Installé <[adresse email]>
Cc : Van Michel Benoit <[ad...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes
explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Cordialement,
Frédérique Moresi
Agent administratif - S...