Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV' (page 5)
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Messieurs Azouzi, Archer et Counasse,
Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre prem...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur INSTALLÉ,
Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3
décembre prochain.
Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Beauvechain par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Commune d'Orp-Jauche,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Patrick Installé le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du jeudi 17 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Pepinster,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Conseil communal - séance du vendredi 30 octobre 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Comblain-au-Pont par Patrick Installé le .
Refusé
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Chère commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les point...
Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Patrick Installé le .
Refusé
Chère commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, et en temps utile, les documents suivants c...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, en temps utile pour la prochaine séance du conseil communal, l'"Ordonnance de Polic...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Christophe Mant...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...