Demandes similaires à 'Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV' (page 10)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Installé,
En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ittre à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je me permets de vous transmettre ci-dessous le texte de loi relatif à la publication de l'ordre du jour du conseil communal.
Pour votre inf...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Bernissart à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Refusé
Monsieur Lorent,
Objet : Demande au nom de la liberté d’accès à l’information – Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil commun...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Chère Madame,
En réponse à votre mail de demande de reconsidération, nous vous prions de
trouver en attaché les documents demandés.
Nous v...
Demande de réponse de la question parlementaire n ° 2240 du 13/11/2017 de Mme Goedele UYTTERSPROT sur la fraude sur Internet
Réponse par Greffe de la Chambre des Représentants belges à chloé charlier le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-inclus vous trouverez la réponse complète à la question parlementaire
n° 2240 de Mme Uyttersprot.
Bien à vous
Idir Merch...
Conseil de Police - séance du mardi 6 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 6 novembre 2018
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 26 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 novembre 2018
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Conseil de Police - séance du lundi 5 février 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 31 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du jour du Cons...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .
Refusé
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du jour du cons...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Conseil communal - séance du lundi 27 août 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 22 août 2018
Chère commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres de...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Liège à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur Installé,
Nous transmettons votre demande à l'autorité compétente.
Bonne journée.
Cordialement,
CNa
--
Ville de Liège
Servi...
Documents relatifs aux points à l'ordre du jour du conseil communal du 27/05/2021
Demande envoyée à Commune d'Ohey par Olivier Gonne le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Ohey,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail qui est transmis au service
concerné pour bonne suite.
Cordialement.
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