Demandes similaires à 'Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Commune de Saint-Nicolas'

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande, qui a retenu notre meilleure attention. Il y sera répondu dans le délai requis. Cordialemen...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Malmedy
Réponse par Ville de Malmedy à Cheyrels le .

Information non détenue

Madame, Merci pour votre réponse et votre précision. Bien à vous ! Bernard MEYS Directeur général de la Ville de Malmedy Rue J. Steinbach, 1...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Madame CHEYRELS, Pour réception. Bien à vous. -----Message d'origine----- De : Cheyrels <[FOI #2072 email]> Envoyé : vendredi 19 février 2021 12:16 À...
Registres 2019 et 2020 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti

Monsieur Theodory, En complément de ma demande du 18 mars 2021, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer les fichiers mis à jour. Pouvez-vous...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .

Abouti partiellement

Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande en objet. A ce jour, le Collège communal n'a pas convoqué une prochaine séance de conseil co...
Organigramme actualisé du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti partiellement

Madame Cheyrels,   Veuillez trouver ci-joint le fichier reprenant les nom, prénom et qualité (grade ou fonction) des membres du personnel,  consid...
Liste de tous les membres des cabinets de la Bourgmestre et des Echevins concernant la législature ayant débutée en décembre 2018 à ce jour
Demande envoyée à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti

Madame Knubben, Directrice générale f.f., Nous souhaitons obtenir copie électronique de la liste de tous les membres des cabinets de la Bourgmestre...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, J'accuse bonne réception de votre courriel ci-dessous, auquel il sera donné dans les conditions et délais prévus par le Code de la démocratie...
Cadastre des espaces verts et Inventaire des plantes invasives
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti

Madame Knubben, Directrice générale f.f., Sans réponse ni accusé de réception de votre part, le Comité Transparencia Verviers découvre néanmoins ce v...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant l'ancien bâtiment "Belgacom"
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti

Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Le Comité Transparencia Verviers a introduit le 7 novembre 2020 via l...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant le Grand Bazar
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti

Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Le Comité Transparencia Verviers a introduit le 7 novembre 2020 via l...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant la Bibliothèque de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti

Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Le Comité Transparencia Verviers a introduit le 7 novembre 2020 via l...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui a retenu ma meilleure attention. Celle-ci m'étonne toutefois : les documents relatifs à la...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur VAN GHELUWE, Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .

Abouti

Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande ci-dessous. La délibération en question est en cours de finalisation. Je vous en transmettrai co...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Cher Monsieur,   J’accuse bonne réception des divers documents envoyés par mail et via Transparencia.   En vous remerciant pour vos bons soins...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Mia Salou le .

Abouti

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande, à laquelle il sera répondu dans les délais. Bien à vous, Maxime LAFOSSE Directeur général...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande de document, effectuée dans le cadre de la publicité passive de l’administration (Code de la...
Liste des subsides attribués par la commune de Saint-Nicolas en 2019-2020
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Mia Salou le .

Abouti

Madame, J'accuse bonne réception de votre demande. Je pense qu'il s'agit d'un doublon par rapport à votre demande du 22 avril, à laquelle je viens d...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018 -----Message d'origine----- De : THEODORY Renaud Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07 À : 'Cheyrels' <[FOI...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .

Abouti partiellement

Monsieur, En parcourant ce site, je me rends compte que, sauf erreur de ma part, une réponse n’a pas encore été apportée à votre demande du 21 août 2...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...