Demandes similaires à 'Rapports d'activité de l'ASBL Euro Brussels 2020'
Sommes versées à l'asbl Euro Brussels 2020
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Chère Ville de Bruxelles,
Je souhaite connaître l'ensemble des montants, aides, subsides, remboursement de frais ou montants de toutes autres natures...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
De : Communication (AC-Evere)
Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12
Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere
Bonjour,
Vous trouve...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19
octo...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Subsides octroyés par la COCOF à l'asbl Mondial Sport
Réponse par COCOF - Commission communautaire française à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande d'information relative à l'association
Mondial Sport et culture.
Je vous invite à compléter le formu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin.
Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
Suite à l'avis 275.18 de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs, je me permet de reformuler de manière plus pré...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Voici les informations / documents complémentaires demandés :
- je vous confirme que les travaux de désamiantage de la chaufferie et de...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Résumé de la réponse du collège de Woluwe St pierre :
"Veuillez prendre rendez-vous pour venir consulter et demander copie du
document en nos bureaux...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que
la note de synthèse de la séance du Conseil...