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Abouti

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Abouti

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Abouti

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Refusé

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Abouti

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Refusé

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Abouti

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Abouti

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Abouti

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Abouti

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Mandats et emplois rémunérés des mandataires du Collège des Bourgmestre et Echevins
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En retard depuis longtemps

Cher/Chère Commune d'Auderghem, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire co...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
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Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
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Abouti partiellement

Bonjour, Nous vous informons que ce rapport est désormais disponible sur notre site internet via le lien suivant : http://www.ixelles.be/site/773-Rapp...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Monsieur, Nous revenons vers vous concernant votre mail ci-dessous. Le rapport annuel 2017 est consultable via ce lien : https://www.schaerbeek.be/s...
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Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .

Abouti

Chère Madame,   Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
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Abouti partiellement

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Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
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Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
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Refusé

La CADA ayant statué favorablement sur la demande de Mme Coomans (avis 297.18), nous publions ici l'avis rendu positif par la commission Claude Arch...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Abouti

Monsieur bonjour, Nous nous étonnons de votre e-mail du 19 août 2021 identique à celui ci-dessous du 1er juillet 2021 car en date du 14 juillet, nou...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .

Abouti partiellement

Geachte mevrouw, In de bijlage vindt u het antwoord van het college op uw vraag. Met vriendelijke groeten, Arthur Duriau Les adresses mail de la Co...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti

Madame, Messieurs, Votre demande d’informations nous est bien parvenue et a retenu toute notre attention. Vous trouverez ci-dessous les réponses...