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Bonjour,
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Chère Madame,
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2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
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Monsieur,
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Audit évaluation Services Vétérinaires
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Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
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Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
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Bonjour,
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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De : Communication (AC-Evere)
Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12
Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere
Bonjour,
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Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
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Monsieur Van Gheluwe,
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Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
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En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format é...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
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Madame, Monsieur,
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Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
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Nos réf : 157379
Madame,
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Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
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Monsieur Parein,
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Demande copie convention Belgo-Suisse
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Monsieur,
Veuillez tr...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
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Madame, Monsieur,
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Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
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Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
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Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
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CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
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REGISTER
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Madame,
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Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
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Madame,
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Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
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Cher Monsieur Dartois,
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coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
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Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
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Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
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Madame, Messieurs,
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Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
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Madame,
Voici les documents demandés.
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Bien à vous,
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projet construction Landenne PUR-2024-075
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