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Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
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Demande envoyée à Commune de Manage par Pilet Arnaud le .
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Demande envoyée à Commune de Boussu par Pilet Arnaud le .
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Demande envoyée à Ville de Saint-Ghislain par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
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Demande envoyée à Ville de Huy par Pilet Arnaud le .
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Demande envoyée à Commune de Chaudfontaine par Pilet Arnaud le .
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Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
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Demande envoyée à Commune de Sambreville par Pilet Arnaud le .
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Demande envoyée à Ville de Dinant par Pilet Arnaud le .
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Demande envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Pilet Arnaud le .
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demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Les documents sur les demandes de listes électorales
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Je transmets votre courriel à notre Secrétariat communal Monsieur Pilet.
Et reste à votre disposition.
Bien à vous,
Vincent PRAILLET
Information-Commu...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Documents concernant l'acces aux listes electorales
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par Paul-Olivier Dehaye le .
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Je souhaite comprendre comment les listes electorales sont gerees par les communes. Il semblerait, selon
http://elections2012.wallonie.be/docs/Se02501...
Documents concernant l'acces aux listes electorales
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Paul-Olivier Dehaye le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Je souhaite comprendre comment les listes electorales sont gerees par les communes. Il semblerait, selon
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Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
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Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
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Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
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Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
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Ariane Gillieaux
Change manager Senior – avec un focus sur le
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
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Monsieur,
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Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
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En annex vous trouvez les documents suivants:
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Statut du personnel non enseignant provincial
Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le .
Abouti
Monsieur Coquiart,
Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF
du statut.
Je vous en souhaite bonne réception.
Co...