Demandes similaires à 'Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents'

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Bonjour, Nous nous permettons de vous renvoyer à la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 17.05.2023 jointe en annexe, ainsi qu'à nos...
Chère Madame, Aucun collaborateur actuel de cabinet ne dispose de mandats dérivés. Bien à vous, Laetitia Vander Borght Commune de Woluwe-Saint-Pier...
Cher Monsieur, Je fais suite à votre email de ce 8 mai 2019. Je vous confirme que: 1. Le "Complexe Sportif Joli Bois" est le site de "Sportcity" situé...
Cher Monsieur Votre demande est en cours de traitement. Pour rappel, le Décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissio...
Cher Monsieur, Je vous prie de noter que le rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics est publié sur le...
Cher Monsieur Je fais suite à votre demande de ce 24 juin. Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du 16.05.2019 de la Ré...
Cher Monsieur Je vous prie de noter que les informations demandées vous ont été transmises par email du 24.11.2023. N'hésitez pas à revenir vers nous s...
Processus décisionnel de l'urbanisme
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
Cher Monsieur, Voici les informations / documents complémentaires demandés : - je vous confirme que les travaux de désamiantage de la chaufferie et de...
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
Trottoir Montagne aux Ombres
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En retard depuis longtemps

Chère Madame Je vous prie de noter que la réponse aux questions que vous avez posées via la plateforme Transparencia vous a été adressée ce jour sur vo...
Chère Madame, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence -...
Cher Monsieur, La demande de reconsidération, qui est mentionnée dans la loi relative à la publicité de l'administration dans les provinces et les com...
Cher Monsieur Je vous confirme la bonne réception de votre demande du 30 janvier dernier. Nous reviendrons vers vous dans les délais requis. Bien à vo...
Chère Madame Je fais suite à votre demande de ce 14 juin 2021 et vous informe que l’ordre du jour du Conseil communal est publié 7 jours avant la séanc...
Bonjour Madame,   Nous avons bien pris connaissance de votre demain. Je me chargerai de vous répondre dès mon retour de vacances (semaine du 15/07...
Cher Monsieur Nous accusons bonne réception de votre demande de ce 26 décembre 2023. En application de l'article 20 du Décret et ordonnance conjoints d...
Cher Monsieur Nous accusons bonne réception de votre demande de ce 12 décembre 2023. Nous vous rappelons qu'en application de l'article 18 du Décret et...
Cadastre !
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puisse l...
Cher Monsieur, Je fais suite à la décision de la CADA de ce 20 septembre 2023, qui a estimé votre demande reprise ci-dessous fondée, sauf en ce qu'ell...
Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 21.09.2022, qui a décidé de vous transmett...