Demandes similaires à 'Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents'
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Jette par Pilet Arnaud le .
En attente de classement
demande de document en version électronique :
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il semblerait que l...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
demande de document en version électronique :
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées pa...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Namur par Pilet Arnaud le .
Abouti
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Wavre par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville d'Arlon par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Ville d'Arlon,
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont géré...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Tubize par Pilet Arnaud le .
Traité par courrier postal
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Frameries par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Grâce-Hollogne par Pilet Arnaud le .
En attente de classement
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune d'Oupeye par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Oupeye,
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont g...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Gembloux par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Bastogne par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Christophe Mant...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les
citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018.
Les n...
Recherche Documents d'accès aux listes électorales
Demande envoyée à Commune de Profondeville par Arnaud Pilet le .
En retard depuis longtemps
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il semblerait que les partis politiques, les candidats, ou leurs re...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Je me permets de vous transmettre la circulaire du Ministre-Président
Vervoort du 23/07/2018 adressée aux Bourgmestres et relative à...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...