Demandes similaires à 'Question parlementaire n° 488 de monsieur Steven Matheï du 08.06.2021'

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Réponse à la Question n°0078-Législature : 55
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par M. Pinder le .

Reported for administrator attention

Leen Dierick, secrétaire d'État au budget et à la Protection des consommateurs a posé une question (n°0078 - législature 55) concernant la fraude pyram...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .

Abouti partiellement

Madame, Messieurs, Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention. Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
service des Questions parlementaires
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par PIERRE DEGHAYE le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, La réponse à cette question a été transmise directement à l'honorable membre. Étant donné son caractère de pure documentation, il n'y a pas l...
Demande de réponse de la question parlementaire n ° 2240 du 13/11/2017 de Mme Goedele UYTTERSPROT sur la fraude sur Internet
Réponse par Greffe de la Chambre des Représentants belges à chloé charlier le .

En attente de classement

Bonjour,   Ci-inclus vous trouverez la réponse complète à la question parlementaire n° 2240 de Mme Uyttersprot.   Bien à vous   Idir Merch...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Réponse à la question 0609 - Législature : 55
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par Paladi Diana le .

En retard depuis longtemps

Je m'appelle Diana Paladi et je suis étudiante en droit en troisième année, le thème de mon TFE est " les droits des squatteurs", je voudrais vous dem...
Réponse à la question 0609 - Législature : 55
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par Paladi Diana le .

En retard depuis longtemps

Je m'appelle Diana Paladi et je suis étudiante en droit en troisième année, le thème de mon TFE est " les droits des squatteurs", je voudrais vous dem...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Question 85 législature 55 violence policière
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par Quitterie de Labbey le .

En retard depuis longtemps

Le bulletin du 21 décembre 2020 indique une question de monsieur le député Franky Demondu 18 novembre 2020 (N.) à la ministre del'Int...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour,  Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.  En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur Michiels, En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous donner copie dans le respect du Règlement Génér...
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame Morgante,   Votre courriel nous est bien parvenu.   Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau d...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .

Refusé

Bonjour Monsieur Dartois,   Votre courriel nous est bien parvenu.   Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

De : Communication (AC-Evere) Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12 Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere   Bonjour, Vous trouve...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...