Demandes similaires à 'PV des dernières réunions du Collège Communal'
Extraits des PV du collège (confinement) : points communaux entre le 18 mars et le 27 avril 2020
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Alain bonjour,
A ma connaissance, il n'y a qu'une seule décision qui a été prise par le
Collège en lieu et place du Conseil, pendant cette période....
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Comme indiqué précédemment, je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra sta...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Vos informations ne sont pas du tout conformes à la réalité.
La commune de Nassogne a entré un projet s'intitulant 'camping-car park' dans l...
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Prminee de
Luxembourg
COMMUNE
(le
NASSOGtNI,
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Le point a été porté à l'ordre du jour de la séance du Collège du 23/10.
Pourriez-vous justifié d'un intérêt à obtenir ces données...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur,
Ce document est inachevé puisqu'il fait l'objet d'un recours au Conseil d'Etat. Il ne peut donc être transmis, conformément à l'article L32...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Extrait du PV du 11 juillet 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
En annexe ledit courrier.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nas...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre nouvelle demande sera traitée au Collège du 8 avril 2024.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur gén...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordiale...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
Demande des PV du Collège communal de Nassogne pour 2022 et 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre demande sera traitée au Collège du 8 avril.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place com...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Alain bonjour,
En annexe la délibération, où les données à caractère personnel ont été supprimées.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Qu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du
prochain conseil communal.
Cordialement,
N.B. Ce me...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que
le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...