Demandes similaires à 'PV d'enquête publique - Hôtel de police'
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Virton à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à claude archer le .
Refusé
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Virton à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement la...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Virton à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement la...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En retard depuis longtemps
Bonjour.
Votre courriel a été réceptionné à l’adresse : [Virton request email] et sera
examiné dès que possible.
Ce message n'engage aucunement...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Vielsalm à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur
Je vous informe qu'il n'y a pas de tels dispositifs de surveillance dans la Commune de Vielsalm.
Bien cordialement,
Anne-Catherine...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Hotton à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Ce message a été réceptionné dans le courrier indésirable.
Pourriez-vous donc mieux vous identifier car il y a beaucoup de tentatives d'ha...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Spa à Massenaux Philippe le .
Abouti
Monsieur Massenaux, bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Lionel KEUTGENS...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Malmedy à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame,
Monsieur,
Par la présente j'accuse réception de votre demande.
Celle-ci sera examinée lors de la prochaine séance du Collège communal qui
s...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Anhée à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour Monsieur Seïdoff,
En réponse à votre courriel du 6 août adressé à la Commune d’Anhée, je
vous prie de bien vouloir trouver en pièce join...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Doische à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le document demandé.
Bien à vous.
-------
Sylvain Collard
Directeur général
Administration Communale de Doisc...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Philippeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le document sollicité.
Cordialement,
Caroline Corman
Directrice générale ff
Ville de Philippevill...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .
Abouti
Madame,
J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie.
Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...