Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
Information prise auprès des services compétent, il appert que les
documents d...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 1^er novembre 2021.
Après recherche, les services compétent n’ont trouvé aucun docu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 septembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
ht...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 30 octobre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
htt...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 juillet 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun document exista...
Bonjour Monsieur Denoël,
J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://ww...
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...