Demandes similaires à 'PV anonymisés -Contrat de quartier Bockstael' (page 4)

Avis motivé de la Commission de concertation (dossier T462/2021)- PV 'huis clos'.

Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le 8 septembre 2021.

Abouti

Dans le cadre du contrat de quartier Bockstael, la Ville de Bruxelles une réunion de Commission de concertation s’est tenue le 14/07/2021 (dossier T462...

Statut du personnel de la Province du Luxembourg

Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le 21 décembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...

Statut du personnel de la Ville de La Louvière

Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le 29 novembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...

Statut du personnel de la ville de La Louvière

Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le 17 mai 2019.

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement. Pour le Secrétaria...

Serre urbaine Bockstael Laeken -atelier thématique 17/10/2018

Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le 22 mars 2021.

Abouti

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 21 février. Concernant le dépliant, le PV de la rencontre et la liste des associati...

CRU 8 - Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine : AVIS du Collège & correspondances écrites

Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le 5 mars 2024.

Abouti

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 . Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...

Processus participatif - Fresque féministe intersectionnelle (1020 Laeken)

Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le 16 décembre 2021.

Abouti

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 22 novembre 2021. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivan...

Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles

Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le 1 avril 2026.

Abouti

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune d'Awans à claude archer le 22 juin 2021.

Abouti

Bonjour Monsieur, Merci pour votre courriel. Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le 7 octobre 2021.

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...

Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal

Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le 12 octobre 2021.

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le 19 novembre 2021.

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021. R...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le 6 juillet 2021.

Abouti partiellement

Bonjour Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...

Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt

Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le 1 décembre 2022.

Abouti

Madame, Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du stade de la RUSG sur le site du Bempt. Salutations,...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Manage à claude archer le 23 juin 2021.

Abouti

Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020. Les pièces joi...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 31 janvier 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente de classement

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ Transparencia AVIQ [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 14 juillet 2021.

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 23 juillet 2021.

Refusé

Bonjour, Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...

Espace Piqueray - réfection de l'égouttage

Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le 20 juin 2018.

Abouti

Monsieur FAFCHAMPS, Cher Jean-Marie, Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de l’administration concernant ce dossier,...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le 9 juin 2021.

Abouti

Bonjour Mr Archer Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils communaux En annexe, vous trouverez la note expli...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS Transparencia CSS [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le 10 novembre 2021.

Abouti partiellement

CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE 2021 Ordre du jour La séance est prévue à 18 h30. ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Administration générale - Approuv...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...