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Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes) -Suite
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 28 septembre 2023 par lequel
vous sollicitez la communication d’une copie de...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 23 mai 2023 par lequel vous
sollicitez la communication d’une copie des corr...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé
par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Commission de quartier composition -Contrat de quartier Bockstael
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le Cadre du contrat de quartier Bockstael, une Commission de quartier a été créee et s'est réunie régulièrement.
Ce sont des réunions réservées...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Fresque Annie Cordy -Etude bureau d'architecte
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine coin (1020 Laeken) -échanges avec la Médiatrice de la Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 juin 2025.
Les échanges de mails sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...
PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael, je souhaite obtenir une version 'non biffée' -(reprenant donc les noms et fonctions des personnes prése...
Cadastre de l'état des bâtiments scolaires établi lors de l'enquête CLEF-WB
Réponse par Ministre Frédéric DAERDEN à Pion le .
Abouti
Bonjour Monsieur Pion,
Je reviens à votre courriel ci-dessous. Vous trouverez en annexe le questionnaire élaboré dans le cadre de l'enquête CLEF-WB.
Je...
Monsieur Dartois,
La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné
dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Cyclostrade L28 à 1020 Laeken -PV Réunion du 09/12/2022 + correspondances écrites
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Re-aménagement du Boulevard Bockstael (1020 Laeken) -sondage participatif & résultats
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 novembre 2025.
Les documents en possession de la Ville sont disponibles à l'adres...