Demandes similaires à 'PV anonymisés -Contrat de quartier Bockstael' (page 19)
Transmission systématique des documents préparatoires aux conseils communaux , avec publication sur le site communal
Réponse par Commune de Burdinne à Renard François le .
En retard depuis longtemps
Madame Bolly
Pourriez-vous me préciser qui a rédigé cet avis, et me mettre en contact
avec cette personne (UVCW?) qui a rédigé cet avis? Le collège p...
Inventaire/cadastre des bâtiments /logements inoccupés à Liège
Réponse par Ville de Liège à Sebastien Fabri le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel sollicitant le cadastre des immeubles
inoccupés.
Si les membres du Conseil communa...
Rapport Collège 07/11/2024 -Contrat de quartier Bockstael -serre urbaine /suites
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et
Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Tournages films Parvis Notre Dame de Laeken -autorisations et avis préparatoires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 07/11/2025.
Les documents demandés et dont la Ville dispose sont disponibles à
l'ad...
Courrier à l’attention de la CRAIE dans le cadre du recours n°1389 suite à
la visite des laboratoires de la SWDE le mardi 27 février 2024
Comme deman...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Sambreville à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre courriel daté du 26 juin 2024 adressé à
l’Administration communale de Sambreville et portant sur l’ob...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Compléments à l'enquête de Camille Coomans
1) La proposition d'ordonnance bruxelloise de juillet 2017 pour
transformer les avis de la CADA en décisio...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le .
Traité par courrier postal
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés.
Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...
Documents relatifs à la piste cyclable devant l'Académie provinciale des Métiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande de communication formulée ci-dessous, vous
trouverez, en annexe, la délibération du Collège ainsi que...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ixelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la dernière version du document demandé. Nous ne disposons pas d’une version plus récente de cette analyse.
Bien...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame THIEBAUT,
Nous avons pris connaissance de l'avis de la CADA qui stipule qu'il
appartient à la Ville de Mons de communiquer copie...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Le Collège, lors de sa séance du 27 août 2024, a réservé une suite
favorable à votre demande du 6 août 2024, complétée par l’en...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Suite à votre question du 6 août dernier, le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 29.08.2024, de vous transm...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici le dernier rapport (2023) de Belfius concernant notre commune. La
version 2024 contient des erreurs qui sont en cours de correction...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Gilles à claude archer le .
En attente de classement
Cher Monsieur Archer,
Conformément à votre demande du 6 août 2024 et à la réception de la copie
d’un document d’identité, nous vous prions de tr...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
De : Receveur - Gemeenteontvanger <receveur@sjtn.brussels>
Envoyé : mercredi 7 août 2024 14:40
À : Info (AC-STJOSSE) <info@sjtn.brussels>
Cc...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.
...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Geer à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Votre message m'est bien parvenu et je vous en remercie.
Vous trouverez en pièces jointes le document demandé.
Voici la réaction...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Marchin à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Voici.
J'y ajoute la remarque de Belfius :
Le Profil Financier Individuel qui vous est présenté chaque année est la
propriété de Belfiu...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Aubel à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Leloup,
La question que vous posez soulève une problématique qui n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît.
La transparence administrative es...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Gedinne à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Bonjour,
Le Collège communal a marqué son accord pour vous autoriser à consulter et
recevoir copie du Profil Financier Individuel de la...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Dour à Xavier Delplanque le .
Abouti
Nous accusons bonne réception de votre demande du 6 août 2024 par laquelle vous souhaitez recevoir, dans un format qui permet une recherche textuelle,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Comme sollicité, vous trouverez ci-joint le profil financier individuel de Fosses-la-Ville relatif à l'année 2023.
Nous ne pouvons...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Profondeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Suite à votre question , le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 28.08.2024, de vous transmettre le document demandé, à savoir...