Demandes similaires à 'Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives'
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame,
Suite à votre courriel du 30 juin 2021 concernant la demande de
publication des projets de délibérations avant chaque Conseil communal,
nou...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Bonjour,
Le collège communal, en sa séance du 10 septembre 2024 a décidé de
répondre favorablement à votre demande.
Nous vo...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Dans le dossier qui vous a été transmis au sujet de cette requête, il
manquait un document à savoir l'avis du Conseil communal postérieur à...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Demande envoyée à Commune de Chapelle-lez-Herlaimont par Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Je lis dans la presse que vous avez remplacez en 2021 la connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Manage par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
À l’attention de Madame la Directrice Générale,
J’accuse bonne réception de votre réponse du 5 juillet dernier.
Celle-ci invoque un manque de resso...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonhour Monsieur Archer
Désolée d'avoir tardé à vous répondre.
Veuillez trouver les pièces qui furent présentées au Conseil communal du 27/06/2023 po...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Dour à Xavier Delplanque le .
Abouti
Nous accusons bonne réception de votre demande du 6 août 2024 par laquelle vous souhaitez recevoir, dans un format qui permet une recherche textuelle,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Aiseau-Presles à Xavier Delplanque le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Le Collège communal a marqué son accord le 26/08/2024 pour la transmission
du profil financier nous remis par Belfius Banque.
No...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
annexe la dernière version de notre profil financier fourni par Belf...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Xavier Delplanque le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande et nous vous répondrons dans les plus
brefs délais.
Bien à vous,
_Cemile AKKAYA_
_Secrétaria...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Frasnes-lez-Anvaing par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je serai absente jusqu'au 11 avril inclus.
Je ne prendrai connaissance de votre mail qu'à mon retour.
Veuillez vous adresser à Mademoiselle J...
Cher Monsieur BUCKENS,
Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général
provincial Patrick MELIS.
Vous trouverez en pièce jo...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Nandrin à Frederic Baldan le .
Abouti
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail du 6 juin dernier et nous occupons du suivi adéquat, dès que possible.
Bien cordialement,
Votre correspo...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal qui s...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal qui s...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...