Demandes similaires à 'Projets de délibérations du conseil communal du 19/11/2018'
Conseil communal La Louvière - séance du lundi 26 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil communal...
Registre des demandes de documents administratifs 2018 pour la ville de La Louvière
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Evolution des commerces à La Louvière + bilan de Creashop
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente de classement
Monsieur Guerreiro,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal,
j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce jointe...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants pour la ville de La Louvière
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande d'accès au document d'accord de majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Pacte de majorité de la Ville de La Louvière
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Cadastre des organismes publics locaux de la ville de La Louvière
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de La Louvière à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
J'accuse bonne réception de votre courriel du 19 août 2021 - Demande au
nom de la Liberté d'accès à l'information - Enquête Vif...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Nous nous étonnons de votre e-mail du 19 août 2021 identique à celui
ci-dessous du 1er juillet 2021 car en date du 14 juillet, nou...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 25 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes
explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation ainsi que les documents annexes
pour le Conseil communal du 19 décembre 2022.
Meilleur...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...