Demandes similaires à 'Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives'
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Massenaux Philippe le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
Par ailleur...
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Il a été transmis au service compétent pour suivi et sera traité le plus rapidement possible.
L'administra...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Conseillers du CPAS perçoivent un jeton de présence de 62,20 € (bruts) par séance. Il n'y a aucun autre avantage en nature ni rembourseme...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
annexe la dernière version de notre profil financier fourni par Belf...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Aiseau-Presles à Xavier Delplanque le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Le Collège communal a marqué son accord le 26/08/2024 pour la transmission
du profil financier nous remis par Belfius Banque.
No...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Dour à Xavier Delplanque le .
Abouti
Nous accusons bonne réception de votre demande du 6 août 2024 par laquelle vous souhaitez recevoir, dans un format qui permet une recherche textuelle,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Bonjour,
Le collège communal, en sa séance du 10 septembre 2024 a décidé de
répondre favorablement à votre demande.
Nous vo...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Comblain au Pont
Demande envoyée à Commune de Comblain-au-Pont par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Comblain-au-Pont
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets des...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Nous avons bien reçu votre courriel du 1^er juillet relatif aux projets de
délibérations du Conseil communal.
Celui-ci a...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Comines-Warneton (ZP 5318) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint réponse du chef de corps à votre question liée à la transparence administrative datée du 25 février dernier...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Jette à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Devos,
Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le
traitement et la collecte de données personne...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur DESTINE,
Je fais suite à votre demande de dimanche soir concernant les points à
l’ordre du jour de notre Conseil communal de ce lundi 3...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
RIO - ZP Namur - 2024/236
Madame
Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication
de certains documents dans le cadre de la...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...