Demandes similaires à 'Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives'

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune d'Awans à David Leloup, ULG le 7 juillet 2021.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur LELOUP, J'ai déjà transmis les informations utiles à Monsieur Claude ARCHER, représentant de @Transparencia. Pour le surplus, nous a...

Cabinets des bourgmestres et échevins d'Awans

Réponse par Commune d'Awans à Seïdoff Michaël le 6 septembre 2019.

Abouti

Merci ! Eric DECHAMPS - Directeur général (D.G.) - PGUI-D5 Trésorier de la Fédération Provinciale Liégeoise des Directeurs Généraux Com...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune d'Awans à Ligue des Droits Humains le 27 août 2024.

Abouti

Bonjour, Je vous informe que la commune d'Awans ne dispose d'aucun dispositif de surveillance quelconque, en état de marche, sur son territoire. Je r...

Montant du jeton de présence : conseil communal/cpas

Réponse par Commune d'Awans à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le 16 juillet 2018.

En attente de classement

Bonjour M. Wéry, Je vous informe qu'il n'y a pas d'avantage en nature ni de remboursement de frais pour les mandataires de notre Commune. Par ailleur...

Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius

Réponse par Commune d'Awans à Massenaux Philippe le 6 août 2024.

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel. Celui-ci est transmis au service concerné et votre requête sera traitée dans les meill...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Dalhem à claude archer le 27 mai 2021.

Abouti

Bonjour, Notre Directrice générale étant en congé de maladie, je prends le relais pour le Conseil communal de ce soir. Vous trouverez en fichier attac...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Fléron à claude archer le 21 juin 2021.

Abouti

Bonjour, Les documents que vous demandez sont publiés sur notre site internet. Voici le lien : https://www.fleron.be/ma-commune/vie-politique/consei...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le 7 juin 2021.

Abouti

Bonjour Monsieur Archer, J'ai transmis votre mail à ma collègue, Marie-Laure Basilien, pour bonne suite à donner. Je vous souhaite une très belle jour...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Marchin par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère Commune de Marchin, En ce moment, Mr. Eric Lomba participe aux discussions du parlement wallon sur un décret permettant aux citoyens de consulte...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune d'Amay par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Beyne-Heusay par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Fernelmont par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Floreffe par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Manage par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Ville d'Enghien par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Chaudfontaine par claude archer le 20 mai 2021.

Abouti

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Chastre par claude archer le 20 mai 2021.

En attente de classement

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Jemeppe-sur-Sambre par claude archer le 20 mai 2021.

En attente de classement

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Lobbes à claude archer le 7 juin 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour M. Archer, Vous trouverez ci-joint la décision du Collège en réponse à votre demande reprise en objet. Bien à vous, Estelle Depret Administr...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Quaregnon à claude archer le 18 juin 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Archer, Nous avons bien reçu le devis d’IMIO pour activer le module permettant la mise en ligne des points avant les séances du conseil...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Lincent à claude archer le 1 juin 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour Monsieur Archer, L'article L1122-16 du Code de la démocratie locale prévoit entre autres que le procès-verbal de la précédente séance est donn...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune d'Anderlues par claude archer le 20 mai 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune d'Aubange par claude archer le 20 mai 2021.

Refusé

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Demande envoyée à Commune de Beloeil par claude archer le 20 mai 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère [Authority name], sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...