Demandes similaires à 'Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives'
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement
Bonjour Mesdames,
Bonjour Messieurs,
Merci de prendre connaissance du présent avis relatif au report du Conseil
communal de ce jour.
Bie...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
J'accuse bonne réception de votre demande, nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Recevez mes salutations distinguées,
Sophie...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement
Madame, Messieurs,
J'accuse bonne réception de vos demandes et y donnerai suite dès que possible.
Bien à vous,
Sophie CANARD
Directrice générale
Adm...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Nous ne recevons qu'un format papier de Belfius. Je vais donc interroger notre contact af...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l'Assemblée du Conseil
Communal du 13/02/2023.
Je vous en souhaite bonne réception.
B...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l'Assemblée du Conseil
Communal du 13/02/2023.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Al...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par Cheyrels le .
Refusé
Madame, Monsieur,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibération...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 07 juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Marche-en-Famenne par Cheyrels le .
Refusé
Monsieur Hermant,
Je vous remercie pour votre réponse et prends bonne note du refus de la Ville de Marche-en-Famenne d'"évoluer positivement" vers pl...
Organigramme actualisé du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti partiellement
Madame Cheyrels,
Nous vous informons que votre demande est toujours en cours d'examen quant
à la question de vous fournir un organigramme repren...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Madame CHEYRELS,
Pour réception.
Bien à vous.
-----Message d'origine-----
De : Cheyrels <[FOI #2072 email]>
Envoyé : vendredi 19 février 2021 12:16
À...
Registres 2019 et 2020 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Madame CHEYRELS,
Pour réception.
Bien à vous
-----Message d'origine-----
De : Cheyrels <[FOI #2111 email]>
Envoyé : mercredi 10 mars 2021 15:38
À : IN...
Liste de tous les membres des cabinets de la Bourgmestre et des Echevins concernant la législature ayant débutée en décembre 2018 à ce jour
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Madame Cheyrels,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-dessous le lien,
permettant d’accéder à la liste actualisée de la composition...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant la Bibliothèque de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Monsieur Degey, Echevin des Travaux,
Nous accusons réception de l'inventaire amiante de la Bibliothèque d...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant le Grand Bazar
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Monsieur Degey, Echevin des Travaux,
Nous prenons bonne note du programme de gestion des risques amiante...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant l'ancien bâtiment "Belgacom"
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Monsieur Degey, Echevin des Travaux,
Nous prenons bonne note de l'absence de programme de gestion des ris...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Listes des ASBL communales et para-communales, liste des subsides numéraires et non numéraires ainsi que la convention détaillant l'objet du subside.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti partiellement
Mme Cheyrels,
Bonjour,
Je ne dispose pas de ces données. Je transmets votre demande à notre Directrice générale.
Bien à vous,
-----Message d'origine...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Rapport annuel 2018 - Plans de gestion Ville de Liège et Ville de Verviers du CRAC
Demande envoyée à CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes par Cheyrels le .
Abouti
Bonjour Madame Nemery, Directrice générale,
Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email :
- le rapport annuel 2018 du...