Demandes similaires à 'Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives'
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame NYSSEN,
Nous possédons un système de publication des ordres du jour et des
procès-verbaux (séance publique) sur notre site internet depui...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du Collège commun...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du collège commun...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville d'Enghien par claude archer le .
Abouti
Chère Ville d'Enghien,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le délais légal de 30...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Mettet par claude archer le .
Refusé
Chère Commune de Mettet,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le délais légal de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Quaregnon à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour Monsieur Archer,
Dans un premier temps, nous allons nous renseigner auprès de notre
prestataire, l’intercommunale IMIO, à propos du modu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Wavre par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Dalhem par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
notes explicatives et Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune de Frameries par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Frameries,
sujet : demande de la note explicatives et des projets de délibérations du conseil;
Discussion au parlement wallon. Aide...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Léglise par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Bourgmestre, Chère Commune de Léglise,
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets commu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Lobbes par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Lincent par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur ARCHER,
Nous avons bien pris connaissance de la plateforme "délibérations.be" mise
en place par IMIO. Nous sommes également conscients de la...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Marchin par claude archer le .
Abouti
Chère Commune de Marchin,
En ce moment, Mr. Eric Lomba participe aux discussions du parlement wallon sur un décret permettant aux citoyens de consulte...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Jemeppe-sur-Sambre par claude archer le .
En attente de classement
Cher Monsieur Dimitri Tonneau,
Merci encore pour les projets de délibérations que vous m'aviez envoyé 8 jours avant le conseil communal de juin. Pense...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Chastre par claude archer le .
En attente de classement
Chère Commune de Chastre,
sujet : participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au parl...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Theux par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Thimister-Clermont par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Amay par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Awans par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Beyne-Heusay par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Fernelmont par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Fléron par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Floreffe par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...