Plan cohésion sociale

Michel Barbuto a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Colfontaine

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La réponse à cette demande est très en retard. Selon la loi, en toutes circonstances, Commune de Colfontaine aurait déjà dû répondre (Précisions). Si vous êtes l'auteur de la demande, vous pouvez vous plaindre via le lien Solliciter une demande de reconsidération.

Michel Barbuto
Réceptionné

Cher/Chère Commune de Colfontaine,

Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique la liste des ASBL subsidiées dans le cadre du Plan de cohésion sociale (PCS) de la Ville de Colfontaine ainsi que le montant accordé à chacune de ces ASBL et la convention détaillant l'objet du subside.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Michel Barbuto

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