Demandes similaires à 'Permis d'urbanisme copie: Référence communale : T462/2021 (04/PFD/1773181)'

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Abords de l'ancienne Gare de Laeken (1020 Laeken) - PV de la Commission de concertation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant les abords de l'ancienne Gare de Laeken (Parc Annie Cordy etc. https:/...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS/architectes
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael (1020 Laeken) BELIRIS + Ville de Bruxelles veulent rénover le Parc Annie Cordy/Rue T...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°1.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Parc Annie Cordy + abords de l'ancienne Gare (1020 Laeken) -facture/s prestation/s avocat/s
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Vu le permis d'urbanisme délivré Ie 22 avril 2022 par le fonctionnaire délégué au SPF Mobilité et Transports - BELIRIS (représenté par Monsieur BOSSUT...
Parc Annie Cordy + abords de l'ancienne Gare (1020 Laeken) -facture/s prestation/s avocat/s
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Vu le permis d'urbanisme délivré Ie 22 avril 2022 par le fonctionnaire délégué au SPF Mobilité et Transports - BELIRIS (représenté par Monsieur BOSSUT)...
Parc Annie Cordy + abords de l'ancienne Gare (1020 Laeken) -facture/s prestation/s avocat/s
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Vu le permis d'urbanisme délivré Ie 22 avril 2022 par le fonctionnaire délégué au SPF Mobilité et Transports - BELIRIS (représenté par Monsieur BOSSUT)...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (réactions)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre e-mail du 29 décembre dernier. Pour des raisons de protection de la vie privée, nous ne transmettons pas copi...
Réaménagement des abords de l'ancienne Gare de Laeken (1020) - Permis d'urbanisme initial (2020-2021)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Dans le cadre du permis d'urbanisme suivant (et repris en titre de ce courriel): https://openpermits.brussels/fr/_04/PFD/1773181 Je souhaiterais obte...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Archer,   La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (adresses des réactions)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. Je suis en possession des 14 ré...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .

Abouti

Madame Voisin,   En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi 10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes. Je n'ai pas le...
BELIRIS -étude écrite sauvetage fresque Annie Cordy
Demande envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Le 14/07/2021 (14h00) a eu lieu la Commission de concertation (Ville de Bruxelles) relatif au projet de re-aménager les abords de l'ancienne Gare de La...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,     Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS/architectes
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur, Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael (1020 Laeken) BELIRIS + Ville de Bruxelles veulent rénover le Parc Annie Cordy/Rue T...
BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour monsieur Dartois, Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...