Demandes similaires à 'Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier'

Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier

Demande envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le 8 février 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Début des années 2000 (avant 2004) des travaux importants ont été menés sur le Parvis Notre-Dame (1020 Laeken), concer...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021

Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le 5 juillet 2021.

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...

Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF

Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le 27 octobre 2018.

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...

Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest

Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le 7 mai 2025.

Abouti

- Merci de répondre au dessus de cette ligne - Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges relatif au projet de...

la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument

Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le 12 janvier 2023.

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur Michiels, En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous donner copie dans le respect du Règlement Génér...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le 23 août 2024.

Abouti

Bonjour, Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés. En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le 1 juin 2021.

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°1. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 14 juillet 2021.

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 17 septembre 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le 28 juillet 2022.

Abouti

Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...

Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 8 décembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Ville de Châtelet à parein le 15 juin 2021.

Abouti

Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 26 avril 2022.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 23 juillet 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant. Cordialement. PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...

BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites

Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le 23 juillet 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour monsieur Dartois, Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le 26 juillet 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le 28 juin 2021.

Abouti

Madame Thiébaut, Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le 6 octobre 2022.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...

Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 20 novembre 2023.

En attente de classement

Madame Libion, Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :  Les normes cyclables du SPW • Réponses : o Les r...

Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018

Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le 17 décembre 2018.

Abouti

Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....