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Monsieur Archer,
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Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
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Bonjour Monsieur Fontaine,
Merci pour votre réponse.
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n'est plus possible de...
Patrimoine immobilier de la Ville de Liège
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Abouti
Par le présente, je souhaite obtenir communication d'une copie digitale, de préférence sous la forme d'un fichier Excel ou apparenté, de tous les immeu...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
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En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un courrier relatif à votre demande.
Bien cordialement,
[1]Seraing
Cité de
demain...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un courrier relatif à votre demande.
Bien cordialement,
[1]Seraing
Cité de
demain...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
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Madame Thiébaut,
Vous trouverez publié sur le site internet de la Ville
([1]https://www.bruxelles.be/gouvernance ) un tableau reprenant les
inf...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame Hardy,
Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1....
Subsides -Centre d'écologie urbaine ASBL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Waiting clarification
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
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Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
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Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de
l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Réaménagement des Abords de l'Ancienne Garede Laeken - Dossier d'Etude préliminaire
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Abouti
Monsieur Dartois,
Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à
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Liste des subsides/subventions -ASBL Laeken.Brussels
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Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
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Monsieur Dartois,
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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
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Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
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Nous vous en souh...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
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Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que
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Contrat d assurance
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Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
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Cordialement,
Sébastien PO...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
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Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
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MESSAGE n°3.
Bonjour,
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Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
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Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
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Abouti
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Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
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En retard depuis longtemps
Monsieur Engra,
Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question
sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Monsieur Pilet,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de
Bruxelles à l’adresse
[1]https://www.bruxelles.be/pub...
Statut du personnel de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site
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Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Evere à Ariane Thiébaut le .
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Madame Thiébaut,
Suite à l'avis de la CADA, nous vous demandons à nouveau vos coordonnées postales afin de pouvoir répondre à votre demande d'informat...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Réponse par Commune d'Evere à Ariane Thiébaut le .
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Madame Thiébaut,
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