Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 23 mai 2023 par lequel vous
sollicitez la communication d’une copie des corr...
M. Cucci ,
L'événement "Nuit Blanche" n'est pas organisé par la Ville mais par l'asbl
Brufête. L'asbl a fait un appel à projets et un jury exter...
Madame Groutars,
Pourriez-vous me communiquer une adresse mail ou postale personnelle à
laquelle la Ville de Bruxelles pourra vous communiquer l...
Mevrouw Verhaeghe,
Wij verwijzen naar uw aanvraag dd 24/08/2017.
U verzoekt de Stad de volgende informatie te bezorgen:
"de vergoedingen,...
Mevrouw Fien Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 11 maart 2023.
Uit inlichtingen bij de bevoegde dienst, blijkt dat de documenten niet
bes...
Mevrouw Fien Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 11 maart 2023.
De lijst van percelen werd u toegezonden in antwoord op uw aanvraag van 30...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Suite à la décision de la Cada n° 677.24 du 27 mars 2025, les documents
sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant l’immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine/Rue des Palais-Outre-Ponts à 1...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 janvier 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet de...
Geachte Mevrouw Ortega,
Ik verwijs naar uw aanvraag van 14/05/2023.
U kunt het gevraagde document terugvinden op de website van de stad op...
Geachte mevrouw Portier,
Ik verwijs naar uw verzoek van 27 maart 2023 betreffende het integraal
verslag van de gemeenteraad van 20 maart 2023....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 novembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivan...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
L’accord de coopération conclu entre la Ville de Bruxelles et la com...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:/...
[1]Infrabel
Halima (Infrabel)
11 mai 2021 à 13:29 UTC+2
Bonjour,
Je fais suite à votre demande. Après analyse, il apparaît que nous y
avons...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
La Ville n'est pas l'autorité compétente pour répondre à celle-ci dès lors qu'elle...
Bonjour Monsieur Petitcolas,
Je me réfère à votre demande du 25 juin 2023 ci-dessous.
Vous trouverez les documents suivants sur le site internet de l...
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communau...
Cher Monsieur Archer,
Afin que votre demande soit complète et qu’elle puisse dès lors être
traitée, nous vous prions de bien vouloir nous commun...