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Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
Analyse Propreté Parvis Notre-Dame -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/12/2025.
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Patrimoine immobilier de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à joelmatriche le .
Abouti partiellement
Monsieur Matriche,
Vous trouverez sur le site de la Ville de Bruxelles (à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladminis...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.
Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Rapport Collège 07/11/2024 -Contrat de quartier Bockstael -serre urbaine /suites
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et
Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Parking Parvis Notre-Dame à 1020 Laeken : arrêté de police
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Contact pris avec le service compétent, il nous assure que le message a bien été relayé auprès de la police.
Les personnes qui sont...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Tactic Asbl le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Co...
Serre urbaine de production agricole (1020 Laeken) -plan de gestion
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Advies van de Commission de Concertation van 9 maart 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .
Abouti
Beste,
U kan het gevraagd advies raadplegen op de website van de stad Brussel:
[1]https://www.brussel.be/agendas-en-adviezen-van-de-overlegcommi...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre courriel et je vous en remercie.
Pourriez-vous me communiquer une copie de l’avis de la CA...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 15 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Tournages films Parvis Notre Dame de Laeken -autorisations et avis préparatoires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 07/11/2025.
Les documents demandés et dont la Ville dispose sont disponibles à
l'ad...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (12/2022 à 03/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande ci-dessous.
Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Commission de concertation (Gare SNCB Bockstael -1020 Laeken) - Liste des personnes présentes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et nous vous en
remercions.
Nous vous prions de trouver, ci-join...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .
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Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
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Etude d'incidence HORECA/commerces -Serre urbaine agricole (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -rapports d'analyse/échanges de correspondances
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, nous ne pouvons répondre...
Passage Chambon -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a
pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 25.02.2025.
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Notes prises lors de la rencontre riverains piste cyclo-piétonne (Laeken) - 06/07/2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous.
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Etude d'incidence HORECA/commerces -Serre urbaine agricole (1020 Laeken) -2024
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande ci-dessous.
Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022
et en...
Parc Annie Cordy + abords de l'ancienne Gare (1020 Laeken) -facture/s prestation/s avocat/s
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 03/02/2023.
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Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Information non détenue
Monsieur Allard,
Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le
contenu de ma précédente réponse.
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