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Analyse Propreté Parvis Notre-Dame -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/12/2025.   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Patrimoine immobilier de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à joelmatriche le .

Abouti partiellement

Monsieur Matriche,   Vous trouverez sur le site de la Ville de Bruxelles (à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladminis...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

  Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.   Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Monsieur Dartois,   Pour votre parfaite information, à la séance du Collège des Bourgmestre et Echevins du 7/11/2024, la décision de modifier le p...
Monsieur Dartois, Contact pris avec le service compétent, il nous assure que le message a bien été relayé auprès de la police. Les personnes qui sont...
Madame, Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Co...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 8 septembre.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Beste,   U kan het gevraagd advies raadplegen op de website van de stad Brussel: [1]https://www.brussel.be/agendas-en-adviezen-van-de-overlegcommi...
Cher Monsieur,   J’accuse bonne réception de votre courriel et je vous en remercie.   Pourriez-vous me communiquer une copie de l’avis de la CA...
Monsieur Azouzi,   Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous,...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente d'une demande de reconsidération

Madame Paterson,   Je fais référence à votre demande du 15 juin 2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:/...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 07/11/2025.   Les documents demandés et dont la Ville dispose sont disponibles à l'ad...
Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Bonjour Monsieur Dartois,   Nous accusons bonne réception de votre courriel et nous vous en remercions.   Nous vous prions de trouver, ci-join...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

Madame Hardy,   Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que :   1....
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande ci-dessous. Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Monsieur Dartois,   Nous nous référons à votre demande ci-dessous.   Information prise auprès des services compétents, nous ne pouvons répondre...
Bonjour Monsieur Dartois,   Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous. Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande ci-dessous.   Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022 et en...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 03/02/2023.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur Allard,   Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le contenu de ma précédente réponse.   Le décret et ordonn...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...