Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services concernés, il n'y a pas de documents. Les échanges avec le CRMS concernant ce point ont eu lie...
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services et du cabinet de Madame Maes, les documents demandés n'existent pas et nous ne pouvons donc pa...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.
Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de
se...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé
plusieurs demandes :
1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]ht...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.
Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10/09/2023 .
Le cahier spécial des charges du marché relatif à l'aménagement des pocket parks...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.
Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 août 2026.
Information prise auprès des services compétents, il apparaît que la V...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande de 23 juin.
Le document demandé n'existe pas en français. Nous ne pouvons donc pas
acc...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Monsieur,
Les services compétents n’ont pas encore été en mesure de réunir les
documents demandés. En effet, le traitement de votre demande néce...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 mai.
Le document demandé n'existe pas.
En effet, l'avis de la commission de concertation d...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Celle-ci porte sur la correspondance avec plusieurs autorités
administ...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 novembre 2025.
Les documents en possession de la Ville sont disponibles à l'adres...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/01/2025.
Vous trouverez l’unique document répondant à votre demande que la Ville...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 juin 2025.
Les échanges de mails sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 09 avril 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxell...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024, par lequel vous avez
demandé plusieurs documents.
Concernant les c...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 novembre 2023 par laquelle vous
sollicitez une copie « des correspondance écrites (let...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande d'accès du 1/07/2026.
En raison d'une erreur interne, votre demande a été mal classé et n'a...