Monsieur Pilet,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de
Bruxelles à l’adresse
[1]https://www.bruxelles.be/pub...
Monsieur Azouzi,
Nous vous informons qu’en 2006, le Conseil de la Ville de Bruxelles a
adopté une motion de soutien à Madame Aung
San Suu Kyi...
Monsieur Giola,
La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande
d’accès à des documents administratifs.
Conformément...
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint le rapport d’activité de l’Euro...
Madame Thiébaut
Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux
Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://ww...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que tant
l...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 .
Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023.
Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .
Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.
Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.
Informations prises auprès des services compétents :
- Les d...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous. Les échanges avec l'architecte ont été publiés sur le site de la Ville: https://www.br...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 16 août 2023 par lequel vous avez exposé les
demandes suivantes :
1. Décision/acte du Co...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 août 2023.
A ce jour, la Ville n’a pas encore reçu la facture liée à ces prestations.
Bien...