Demandes similaires à 'Passage Chambon (Laeken) -Correspondance Bruxelles-Ville/INFRABEL' (page 6)

Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .

En attente de classement

Monsieur Pilet,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de Bruxelles à l’adresse [1]https://www.bruxelles.be/pub...
Monsieur Azouzi,   Nous vous informons qu’en 2006, le Conseil de la Ville de Bruxelles a adopté une motion de soutien à Madame Aung San Suu Kyi...
Monsieur Giola,   La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande d’accès à des documents administratifs.   Conformément...
Monsieur Van Gheluwe,   Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018. Vous trouverez ci-joint le rapport d’activité de l’Euro...
Madame Thiébaut   Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Monsieur  Dartois,   Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://ww...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 . Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre.   Information prise auprès des services compétents, il appert que tant l...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 . Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante : [1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.   Information prise auprès des services compétents :   - Les docum...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV du huis clos de la Commission de concertation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 24 avril 2023. Information prise auprès des services compétents, il n'appert qu'aucun PV n'a é...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29/03/2023. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://www.b...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .   Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .   Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]http...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.   Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.   Informations prises auprès des services compétents :   - Les d...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande ci-dessous. Les échanges avec l'architecte ont été publiés sur le site de la Ville: https://www.br...
Monsieur Dartois,   Je fais suite à votre mail du 16 août 2023 par lequel vous avez exposé les demandes suivantes :    1. Décision/acte  du Co...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.   Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de concer...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 août 2023. A ce jour, la Ville n’a pas encore reçu la facture liée à ces prestations. Bien...