Bonjour Monsieur Parete,
Comme vous nous l’aviez déjà demandé via une autre adresse mail
([1][adresse email]), le 12/02/2019, nous vous avions e...
Bonjour Monsieur Dartois,
Je vous contacte concernant vos deux demandes de consultations reprises en
annexe.
Depuis le 16/08/2022, la consulta...
Bonjour Monsieur Dartois,
Je vous contacte concernant vos deux demandes de consultations reprises en
annexe.
Depuis le 16/08/2022, la consulta...
Cher Monsieur Mezquita,
Je fais suite à votre mail du 3 juillet dernier.
Le Boulevard du Lambermont étant une voirie régionale, la Ville de...
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Madame Paterson,
Nous accusons bonne réception de vos demandes.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Parete,
La Ville a bien en sa possession une étude concernant la source du
Keelbeek.
Cette étude est cependant protégée par le droit...
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Monsieur,
Nous avons bien pris connaissance de votre e-mail, lequel a retenu toute notre attention.
Ce dossier est un dossier instruit auprès d'Urban...
Monsieur Parete,
Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis
dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Monsieur Parete,
La Ville n’a pas en sa possession le bilan carbone de la prison de Haren.
Nous ne pouvons donc vous fournir le document demandé...
Madame Thiébaut,
Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site
internet de la Ville à l’adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du2/26/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www...
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Monsieur,
Vous trouverez en annexe les réactions demandées.
Pour des raisons de protection de la vie privée, les données à caractère personnel (nom,...
Bonjour Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 11 septembre 2025 par laquelle vous
demandez l'accès aux échanges intervenus entre la...
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19
octo...
Monsieur Archer,
Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.
Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Cher Monsieur Collard,
Avant tout, nous voudrions souligner plusieurs choses.
Tout d’abord, il ne s’agissait pas d’une réquisition d’immeub...
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Monsieur Engra,
Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question
sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...