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Contrat de quartier Bosckstael -dépliants informatifs 2013/2015/2016/2018
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Atelier serre urbaine 21/04/2021 -chats censurés
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Il y a effectivement eu une erreur dans la compilation du chat. Nous nous en excusons.
Le document a été complété et modifié. Il s...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Information non détenue
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
La liste de toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues par la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Cette liste est publiée sur l’open data de la Ville de Bruxelles. Voici le
lien vers celle-ci :
[1]https://opendata.brussels.b...
Demande d'une copie complète du dossier de la première Statue de Jacques Brel à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez sur le site internet de la Ville, à l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-adminis...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame Thiébaut,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 7 mai 2019 ^ et prenons
note de votre demande.
Le Collège communal de...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Decision(s) concernant l'authorisation du foire du midi pour 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Mariana Fissel Ferrugem le .
En attente de classement
Madame Ferrugem,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Procès-verbal écrit -Commission de concertation du 14/07/2021 : dossier urbanistique T462/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas au sein de notre administration. Nous ne pouvons donc faire droit à votre demande sur c...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur Van Gheluwe,
Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade
national.
Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de
l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 27/11/2022.
Les document que la Ville a en sa possession sont disponibles à l'adress...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Monsieur Counasse,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.
Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) : grilles d'entrée / sablage piliers
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.
Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (réactions)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre e-mail du 29 décembre dernier.
Pour des raisons de protection de la vie privée, nous ne transmettons pas copi...