Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non
un...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier.
Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa
p...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 17 février 2021.
1) Il n'y a pas eu de présentation qui a été faite à cette date. Il n'y a par...
Monsieur Dartois,
Comme vous le soulevez c’est bien le bureau d’étude avec lequel la Ville travaillait qui a mené ces enquêtes et non la Ville elle-mê...
Monsieur Dartois,
les adresses des habitants n'apparaissent pas dans le document. Dès lors les noms seuls vous seront de peu d'utilité. Nous considér...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,
Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à
l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 18.05.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document demandé...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités
publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Monsieur Dartois,
La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné
dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Azouzi,
La réponse est claire : la Ville ne dispose pas du document demandé, il n'est donc pas possible de vous le transmettre. Nous avons do...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.
La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Monsieur Azouzi,
Je fais référence à votre demande du 2 mars.
Les documents faisant l’objet de votre demande sont publiés sur le site
inte...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Madame Cheyrels,
Je fais référence à votre demande du 23 mai 2021.
L’étude en question est une étude exploratoire que la Ville de Bruxelles...