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Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande ci-dessous. Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande ci-dessous. Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non un...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 janvier.   Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

 Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa p...
Monsieur Dartois, Je fais référence à vos demandes du 17 février 2021. 1) Il n'y a pas eu de présentation qui a été faite à cette date. Il n'y a par...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Comme vous le soulevez c’est bien le bureau d’étude avec lequel la Ville travaillait qui a mené ces enquêtes et non la Ville elle-mê...
Monsieur Dartois, les adresses des habitants n'apparaissent pas dans le document. Dès lors les noms seuls vous seront de peu d'utilité. Nous considér...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Fresque Shake & Defo -Convention
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,   Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Monsieur DARTOIS, Je me réfère à votre demande du 18.05.2022. Information prise auprès des services compétents, il appert que le document demandé...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Fresque Annie Cordy - durée
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Azouzi, La réponse est claire : la Ville ne dispose pas du document demandé, il n'est donc pas possible de vous le transmettre. Nous avons do...
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement

Madame Paterson, Je fais référence à votre demande ci-dessous. Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....
Monsieur Azouzi,   Je fais référence à votre demande du 5 septembre 2021.   La Ville ne possède pas le document demandé. Nous ne pouvons donc a...
Madame Patterson,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti

Madame Patterson,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Monsieur Azouzi,   Je fais référence à votre demande du 2 mars.   Les documents faisant l’objet de votre demande sont publiés sur le site inte...
Bruit foire du midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti

Madame Patterson ,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été co...
Rapport serre urbaine 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à Cheyrels le .

Abouti

Madame Cheyrels,   Je fais référence à votre demande du 23 mai 2021.   L’étude en question est une étude exploratoire que la Ville de Bruxelles...