Demandes similaires à 'Passage Chambon (Laeken) -Correspondance Bruxelles-Ville/INFRABEL' (page 19)
Monsieur VAN GHELUWE,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à M. Bernard ANTOINE
concernant les mandats de Monsieur Daniel MICHIELS. Je vous...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .
Abouti
Bonjour,
La commune n’a pas délégué le contrôle et la gestion de son stationnement
à Parking.Brussels. Nous ne travaillons donc pas avec le syst...
Belfius : vergelijkende analyse van de financiën van de gemeente met haar cluster
Réponse par Ville de Courtrai à Alexander De Jaeger le .
Abouti
Geachte,
Wij hebben uw onderstaande aanvraag in het kader van openbaarheid van
bestuur goed ontvangen.
Als bijlage vindt u een afschrift v...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Moorslede à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti partiellement
Beste,
In bijlage bezorgen wij u de ontwerpbeslissingen voor de aanstaande
gemeenteraadszitting d.d. 27 april 2023.
Betreffende het online pub...
Bonjour Monsieur DUMONT,
Nous accusons bonne réception de votre courriel envoyé par l'intermédiaire
de la plateforme privée transparencia.
Nous pr...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Ganshoren à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les informations demandées concernant les 3 Directeurs de cabinet du Bourgmestre engagés successivement depuis le 01/09/2001 :
Monsieu...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Verzoek namens de Vrijheid van toegang tot informatie – Beslissingen en registers inzake het bewakingsapparatuur van jullie politiezone.
Réponse par Zone de Police Gent (ZP 5415) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Hardy Emanuelle
22 rue du boulet
1000 Brussel
Contactpersoon Uw kenmerk Ons kenmerk
Verfaille Sandra OVB20210791
+32 9 266 50 09
[adresse...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 23 juni 2025.
Met vriendelijke groeten
...
Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre
courriel du 21 janvier 2018.
Cordialement,
Sabrina Bellanca...
Demande du montants des Subsides accordés à l'ASBL Think Art 2015 à 2017.
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur Azouzi,
Nous faisons suite à votre demande introduite le 3 octobre 2018 via la
plateforme électronique [1]www.transparencia.be en vue...
Etude sur une possible grille indicative de référence des loyers à Bruxelles (2022)
Réponse par Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Comme vous pourrez le constater dans la décision motivée d’attribution qui vous a été transmise, l’avis de marché a été publié...
Etudes techniques BELIRIS -Contrat de quartier Bockstael
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Dartois,
L’enquête publique démarre le 30 mars, tous les documents seront mis en ligne sur notre site web dès cette date.
Je vous in...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Sint-Gillis-Waas à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti partiellement
Beste
We ontvingen je vraag van 31 mei 2023 in het kader van de openbaarheid van
bestuur goed.
Wij kunnen gedeeltelijk aan je verzoek vold...
FixMyStreet -données statistiques 2025 (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je souhaite accéder aux documents administratifs qui contiennent les données suivantes:
-le nombre (quantité) de signalements int...
Candidature Contrat de Quartier Bockstael -Rapport d'analyse
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Nous la transférons vers
le service compétent qui la traitera dans les meilleu...
Bonjour monsieur Dartois,
Je me renseigne auprès de notre service juridique et je reviens vers vous avec une réponse.
Une bonne journée,
Bien à vous...
BELIRIS -PV 'non biffés' n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Bonjour monsieur Dartois,
Il n'y a pas de problème, je serais au bureau à partir de 9h demain afin de vous recevoir.
Je vous attendrais à l'accueil....
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je souhaite accéder aux documents administratifs qui contiennent les données suivantes:
-le nombre (quantité) de signalements int...
Mandataires du conseil communal d’Anderlecht au sein de la "Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale"
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
En vertu de l'article 9 de la loi du 12.11.1997 relative à la publicité de l'administration dans les Provinces et les Communes, votre d...
Sommet de l’immobilier Reality (2022) - Discours et correspondances
Demande envoyée à Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguée...
Demande concernant les rémunérations des représentants de la Commune d'Anderlecht dans l'ASBL "AGENCE LOCALE POUR L'EMPLOI D'ANDERLECHT".
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
En vertu de l'article 9 de la loi du 12.11.1997 relative à la publicité de l'administration dans les Provinces et les Communes, votre...
Fresque George Floyd LAEKEN -dépôt dossier urbanistique
Demande de reconsidération envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...