Demandes similaires à 'Passage Chambon (Laeken) -Correspondance Bruxelles-Ville/INFRABEL' (page 14)
Documents administratifs en lien avec la gestion de FixMyStreet
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 14 janvier par lequel vous souhaitez
obtenir copie des manuels d'utilisation Fix My street.
Je vou...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Binche à Nicolas Marakakis le .
En attente de classement
Monsieur Marakakis,
Nous faisons suite à la décision n°349 de la Commission d'accès aux documents administratifs notifiée à la Ville de Binche en date...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de
trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet.
Je vous en...
Poids lourds et cars en stationnement plus de 48h rue Bruyn dans une zone résidentielle. Aucune verbalisation pourquoi?
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Dierge le .
En retard depuis longtemps
Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé.
From: XXXXXXXX
Sent: lundi 28 janvier 2019 15:12
To: '[email addr...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En retard depuis longtemps
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .
En retard depuis longtemps
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les jeux de divertissement et les spect...
PV du collège des bourgmestre et échevins : mars à décembre 2023
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé
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recipients. Thi...
Correspondances commune de Forest / Agenschap verkeer en wegen (Région flamande) –loi sur l’emploi des langues (suite)
Demande envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Lors du Conseil communal du 23/05/2023, suite à une interpellation (question) de l’opposition politique du parti DéFI sur l’usage (exclusif) du néerlan...
Correspondances commune de Forest / Agenschap verkeer en wegen (Région flamande) –loi sur l’emploi des langues.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Je souhaite accéder aux documents administratifs suivants:
-Le Règlement communal qui concerne les marchands ambulants glaces/gaufres sur le territoi...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Procès-verbal de clôture de l’enquête publique -complexe scolaire (1070 Anderlecht)
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère gdpr (AC-Anderlecht),
Je vous remercie pour votre réponse rapide et d'avoir été plus que complet dans celle-ci. Je clôture donc la demande...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SAINT-GILLES)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Gilles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SJtN)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur MOCHNIEJ,
Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs
concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Camille Coomans le .
Abouti
PROGRAMME FEDERAL DE COOPERATION INTERNATIONALE COMMUNALE
Phase 2017-2021
Rap...
Compte-rendu/procès-verbal réunion ‘câbles sur les façades’ (fibre optique)
Réponse par Commune d'Etterbeek à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Suite à la décision 699.25 prise par la CADA le 5 août dernier et étant de
retour de congé, je vous prie de trouver ci-joint l...
Marais-Wiels (1190 Forest) : plan d'eau classement & Atlas / correspondances commune / Région BXL
Demande envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Dans le cadre du récent classement du Marais Wiels dans le plan d'eau/Projet d'eau, la partie du Nord dite 'Roselière' n'a pas été reprise dans le plan...
Rapports SPP Intégration sociale // gestion CPAS Anderlecht + correspondances avec le Cabinet mme Lalieux
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Selon l'article DH suivant : "Le service d'inspection du SPP Intégration sociale avait déjà pointé des manquements d...
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Je vous remercie pour votre message et votre intérêt.
Permettez-moi tout d'abord de vous présenter les excuses de la Secréta...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Waiting clarification
Bonjour Madame,
Nous avons bien pris connaissance de votre demain. Je me chargerai de vous
répondre dès mon retour de vacances (semaine du 15/07...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Liège à Ligue des Droits Humains le .
Refusé
Madame,
Je fais suite à votre courriel du 24 novembre 2023, lequel est en tous
points identique à celui que vous nous aviez adressé en mars 2022. Au...