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Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Refusé
Cher Monsieur
Je fais suite à votre demande de ce 24 juin.
Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du
16.05.2019 de la Ré...
Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puiss...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Cher Monsieur,
La demande de reconsidération, qui est mentionnée dans la loi relative à la publicité de l'administration dans les provinces et les com...
Site web de la commune et dépenses publiques
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Invasion Mini Noir et Rouge et problèmes de parking
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Plan d'Action & évaluations -accord de coopération Molenbeek & Jénine (Cisjordanie)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Dupont,
Nous faisons suite à votre courriel du 18 mars dernier.
En attaché, vous trouverez, l'inventaire des arrêtés de police ayant décrété...
Cadastre nominatif des mandats de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .
Abouti
A l'attention de Madame Kroes, Secrétaire d'Administration
Madame la Secrétaire d'Administration,
En date 31 juillet 2017, je vous avais soumis une...
Passage Chambon (1020 Laeken) -Echanges avec la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à La Commission royale des Monuments et des Sites (CRMS) - Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Je fais suite à la rencontre participative mise en place par la Ville de Bruxelles avec les habitants de Laeken 'sud' le 3 juin 2025.
Lors de la soir...
CRU 8 - Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine : correspondances écrites avec la Ville de BXL
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je fais suite au projet Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine qui concerne également une partie de Laeken.
La Ville de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse de la séance du Conseil communal du 04 octobre 2021.
Re...
Séance au Conseil communal du 23 mai 2023 : fichier vidéo + écrit
Demande envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Je fais suite à la séance au Conseil communal du 23 mai 2023
Votre site indique que le 'live vidéo' sera bientôt disponible.
https://forest.irisne...
Documents en lien avec les pistes cyclo-piétonnes L28 & L50 -commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je fais suite à la soirée de présentation le mercredi 28/06/2023 du projet de la suivante :
https://www.beliris.be/actualites/inf...
documents en lien avec piste cyclo-piétonne -commune de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je fais suite à la soirée de présentation BELIRIS le mercredi 28/06/2023 du projet de la suivante piste cyclo-piétonne :
https://...
Correspondances BELIRIS et commune Koekelberg : future piste cyclo-piétonne
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à la décision CADA 623.23 (en annexe pdf pour votre facilité).
Dans le point 6 (page 3) il apparaît que la commune...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur,
Je vous prie de noter que le rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics est publié sur le...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
La question a été posée deux fois, je vous renvoie à la réponse envoyée à votre question posée le 9 juin dernier (les rapports d'activit...
Réponse Interpellation Citoyenne du 18 Septembre 2018
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence -...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les
prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Marchés-publics_Masques
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Dans le cadre d’une rétrospective sur la gestion de la crise liée au Covid 19 dans les différentes communes de la Région et en accord avec l...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Filière collecte & recyclage : bonbonnes gaz hilarant (protoxyde d’azote)
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Je fais suite au reportage sur BX1 qui indique que 1030 Schaerbeek va lancer un appel d'offre pour trouver un opérateur privé pour collecter + mise en...
Procès-verbal réunion concernait les ‘câbles sur les façades’ (fibre optique)
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Je fais suite à mon courriel plus bas.
Je retire la demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de...