Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 septembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
ht...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.
Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS.
Selon no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Le document faisant l’objet de votre demande n’existe pas.
Cordialeme...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:/...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n’ex...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
Information prise auprès des services compétent, il appert que les
documents d...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 mai 2022.
En raison du nombre important de vos demandes pour ce mois de mai et des
rec...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://ww...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...