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BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]http...
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Demande de statuts
Réponse par Ville de Mons à Bongiovi le .

En attente de classement

Chère Madame, Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai 2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/07/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://...
GOB/SPRB - Intern/Interne Bonjour,   Nous revenons vers vous suite à votre demande.   Bruxelles Mobilité est en mesure de vous transmettre le...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken)- correspondances cabinet avocats + factures
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Transparence, Je vous remercie pour votre réponse. Je ne vois pas en quoi 'le secret des affaires' s'applique encore dès lors que ce dos...
Dans le cadre du contrat de quartier Bockstael, la Ville de Bruxelles une réunion de Commission de concertation s’est tenue le 14/07/2021 (dossier T462...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 14 décembre 2021.   Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.   Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, La Ville ne dispose pas de la copie des 109 enquêtes. Le bureau d'étude a procédé lors de l'élaboration du dossier de base à des en...
Monsieur Dartois, Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...
Monsieur Dartois, Je fais référence à vos demandes du 17 février 2021. 1) Il n'y a pas eu de présentation qui a été faite à cette date. Il n'y a par...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 mai 2022. Le mail du 17 /09/2021 émanant du bureau d'architectes MSA est disponible à l'adre...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:/...
Monsieur Delmoitié,   Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du 30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Madame, Monsieur, Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael (1020 Laeken) actuellement en cours, BELIRIS + Ville de Bruxelles souhaitent install...
Monsieur DARTOIS, Je me réfère à votre demande du 18.05.2022. Information prise auprès des services compétents, il appert que le document demandé...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.   L’accord de coopération conclu entre la Ville de Bruxelles et la com...
Monsieur,   Ci-joint, vous trouverez le formulaire à remplir pour une demande de consultation d’un dossier d’urbanisme. Veuillez le compléter et l...
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