Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à
l’a...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 juillet 2021.
Votre demande est formulée en des termes trop vagues et ne permet p...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.
Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS.
Selon no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités
publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 20 février.
En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 26 février.
Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de
la...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
L’accord des personnes présentes à la réunion avait été demandé pour
procé...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 .
Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Cher Monsieur,
J’accuse réception de votre demande concernant le parc Annie Cordy et une
maisonnette.
Ce parc (et la maisonnette) ne rel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...