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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 29 mars.   Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à l’a...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 27 juillet 2021.   Votre demande est formulée en des termes trop vagues et ne permet p...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.   Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS. Selon no...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.   Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 20 février.   En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 27 mars.   La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville n...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 . Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 26 février. Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de la...
Présentation projet BELIRIS Contrat de quartier -enregistrement
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 mars.   L’accord des personnes présentes à la réunion avait été demandé pour procé...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 8 septembre.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 . Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante : [1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) -Bâtiment public
Réponse par Régie des Bâtiments à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Cher Monsieur,   J’accuse réception de votre demande concernant le parc Annie Cordy et une maisonnette.     Ce parc (et la maisonnette) ne rel...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29/03/2023. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://www.b...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .   Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Atelier Serre urbaine 21/04/2021 -enregistrement + support écrit
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.   Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...