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Bonjour,     Veuillez trouver en annexe la white list.   Concernant la plaque 2DRD985 : il s’agit d’une exemption temporaire du 19/07 au 30/...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre e-mail. Nous transférons votre demande au service concerné qui reprendra contact avec vous dans le...
J'ai découvert la grande fontaine de type brutaliste à l'Espace Baron Paul Halter / coin Boulevard Louis Mettewie 258 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean. . Qu...
Passage Chambon -Laeken 1020 -
Demande envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Il ressort d'un PV de l'Assemblée générale du Contrat de Quartier Bockstael (PV 01/02/2016 -page 2) que la rénovation du Passage Chambon est reporté en...
Bonjour Monsieur Devos,   Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le traitement et la collecte de données personne...
Administratif
Réponse par Commune de Schaerbeek à Olivier MOCHNIEJ le .

Information non détenue

Monsieur MOCHNIEJ,   Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Bonjour Madame Salou, Nous revenons vers vous suite à vos demandes en date des 4 et 7 juin 2021 reprises en marge. Conformément à l'article 18 du...
Bonjour Monsieur Dartois,   Votre courriel nous est bien parvenu.   Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Madame, Ci-joint le statut administratif de la commune de Forest (version française du 31/05/2018). Cordialement, Julien CHARLES Chef de département...
Selon la presse écrite ; La Capitale du 26/12/2022 (édition papier, page 5), la commune aurait décidé de 'retourner' le buste de l'ancien Bourgmestre R...
Le site de votre commune utilise Google Analytics. Je cherche à obtenir une copie de tout document établi par la commune évaluant l'impact lié à l'util...
Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé. From: XXXXXXXX Sent: lundi 28 janvier 2019 15:12 To: '[email addr...
Monsieur Archer, Nous vous remercions d'avoir identifier votre demande en nous transmettant une copie de votre carte d'identité. Entre-temps, nous avo...
Cher Monsieur Dartois,   Nous transférons votre demande auprès du service.   SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie Direction Géné...
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Bonjour Monsieur Lawson,   Il n’existe pas à Anderlecht de telles listes blanches établies au profit de mandataires, de leurs familles, ou de chef...
Bonjour,   En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver en annexe une copie des statuts administratif et pécuniaire des agents de la co...
Bonjour Monsieur Dartois, Bruxelles Pouvoirs locaux a bien reçu votre mail du 6 décembre dernier relatif à une demande de documents administratifs s...
Question :   Cher/Chère SPF Chancellerie du Premier Ministre,   Je souhaite accéder à la note de service/circulaire ou document administratif...
Bonjour Madame Sophie Binon, Faisant suite à votre demande d’accès adressée à Madame MULLER-HUBSCH Susanne, échevine de la mobilité, datant du 17 ma...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Monsieur Dartois,   Nos services ont bien reçu votre demande qui a retenu toute notre attention.   Votre demande d’accès concerne deux élément...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Commune d'Evere par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...