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Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puisse l...
Chère Madame,
En réponse à votre mail de demande de reconsidération, nous vous prions de
trouver en attaché les documents demandés.
Nous v...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et nous le transmettons au Cabinet de
Monsieur le Bourgmestre qui nous lit en copie....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Résumé de la réponse du collège de Woluwe St pierre :
"Veuillez prendre rendez-vous pour venir consulter et demander copie du
document en nos bureaux...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Je vous remercie pour votre message et votre intérêt.
Permettez-moi tout d'abord de vous présenter les excuses de la Secréta...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 06.07.2023 suite à votre demande reprise ci-d...
Je souhaiterais connaître les possibilités d'accès aux documents des ventes publiques de la chambre des notaires de bruxelles ainsi que de l'Etude Sophie MAQUET et Stil JOYE
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par wane le .
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Chambre des notaires de Bruxelles
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Madame, Monsieur,
Je souhaiterai...
Correspondances commune de Forest / Agenschap verkeer en wegen (Région flamande) –loi sur l’emploi des langues.
Réponse par Commune de Forest à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur,
Votre demande nous est bien parvenue.
Compte tenu de la période de congé, les personnes en charge de ce dossier sont actuellement absentes....
Comptes 2017 de la Ville de Verviers, de la RCA, du CPAS et de la Zone de Police Vesdre
Réponse par Ville de Verviers à Cravatte Lucien le .
Abouti
M. Cravatte,
Bonjour,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, copie de :
- Compte 2017 de la Ville, du C.P.A.S. et de la Zone...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
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Refusé
Cher Monsieur,
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Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame
Comme mentionné dans notre email du 21.12.2018, la réponse à votre question a été publiée sur le site internet de notre commune sous l'ong...
Parking gratuit : Mandataires publics figurant sur la liste blanche d'exemption
Réponse par Commune de Jette à Philippe Lawson, journaliste à L-post le .
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Cher Monsieur,
Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Notes explicatives du conseil communal 2019
Réponse par Commune d'Evere à Nicolas Per le .
Waiting clarification
Monsieur,
Le décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire fra...
Convention (+ annexes) entre la Région bruxelloise et le (futur) Musée du Chat
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
GOB/SPRB - Intern/Interne
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la présente, la réponse
à votre demande de ce 2 ja...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
En attente de classement
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- coûts des travaux de mis...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune de Ganshoren à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .
Abouti
Bonjour M. De Marneffe,
Nous accusons bonne réception de votre demande, celle-ci sera traitée dans les plus brefs délais.
Bien à vous,
Sincères salu...
Demande d'Avis de la commune WSL à la CADA
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courriel ci-annexé et y donner suite.
Bien à vous.
Laure Van Varenberg
Responsable du service Affaires j...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SJtN)
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Pourriez-vous préciser le cadre de votre demande car "information
publique" et "gestion de personnel" (dans le cadre d'une demande...