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Rapports SPP Intégration sociale // gestion CPAS Anderlecht + correspondances avec le Cabinet mme Lalieux
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Malheureusement, les
lettres et réponses relatives aux rapports mentio...
Decision(s) concernant l'authorisation du foire du midi pour 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Mariana Fissel Ferrugem le .
En attente de classement
Madame Ferrugem,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -SPRB rapports d'analyse/échanges de correspondances
Réponse par Service public régional de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
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Bonjour monsieur Dartois, c'est une compétence de Visit.brussels , pour information je joint leur adresse mail hello@visit.b...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à elisabeth le .
En retard depuis longtemps
Madame Groutars,
Pourriez-vous me communiquer une adresse mail ou postale personnelle à
laquelle la Ville de Bruxelles pourra vous communiquer l...
Frais de voyage de Philippe Close, Karin Lalieux, et leurs collègues
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Refusé
Monsieur Archer,
Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.
Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Gemeenteraad 14 januari 2019 - Verklarende nota's
Réponse par Ville de Bruxelles à Mie Demin le .
Abouti partiellement
Geachte mevrouw Demin,
Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019.
Gelieve t...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous invitons à consulter le site internet de la Ville de Bruxelles
au sujet des Contrats de Quartier, en introduisant "Contrats...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Ville de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Nous vous informons qu’en 2006, le Conseil de la Ville de Bruxelles a
adopté une motion de soutien à Madame Aung
San Suu Kyi...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Information non détenue
Monsieur Parete,
La Ville n’a pas en sa possession le bilan carbone de la prison de Haren.
Nous ne pouvons donc vous fournir le document demandé...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien cordialement.
Pour le Secrétaria...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Mandaten en vergoedingen/onkosten bij vzw Atomium
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Information non détenue
Mevrouw Verhaeghe,
Wij verwijzen naar uw aanvraag dd 24/08/2017.
U verzoekt de Stad de volgende informatie te bezorgen:
"de vergoedingen,...
Rapports d'activité de l'ASBL Euro Brussels 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint le rapport d’activité de l’Euro...
Madame Thiébaut
Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux
Documents Administratifs, votre demande doit être considé...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (UCCLE)
Réponse par Commune d'Uccle à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher M. Dartois,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe un tableur reprenant 3 onglets pour chaque année demandée (2018, 2019 et 2025) avec l...
Petit bois de Vandervelde (Woluwe-Saint-Lambert) - recours en extrême urgence Conseil d'Etat (suite)
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je me permets de revenir vers vous concernant le dossier du 'Petit bois de Vandervelde (Woluwe-Saint-Lambert) - recours en extrême urgence Conseil d'Et...
ASBL communale i-CITY - Marchés publics et recours
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Refusé
Bonjour,
La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
ASBL communale i-CITY, personnel employé et freelances
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Refusé
Bonjour,
La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
voici les premiers documents transmis par la commune par mail privé. Suite
à des relances d'autres documents furent encore transmis. Ils sont
re-publ...
Cadastre nominatif des mandats de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .
Abouti
A l'attention de Madame Kroes, Secrétaire d'Administration
Madame la Secrétaire d'Administration,
En date 31 juillet 2017, je vous avais soumis une...
ASBL communale i-CITY et déplacements à l'étranger
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Refusé
Bonjour,
La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...